Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 19·fr
    ...nt et infrastructures de base agricoles et rurales 3) la participa...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 21·fr
    ...un lot de terrain à usage agricole, ayant une forme trapézoïdale, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 30·fr
    ...Banque Nationale Agricole représentée par son représentant légal d...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 3·fr
    ...ve à la protection des terres agricoles, telle que modifiée et com...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...qui est un terrain à vocation agricole et dont la superficie total...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 16·fr
    ...Le président de groupement agricole «Céréales Zaghouan» Mohamed Ay...
  • Journal Officiel·2007 / N°075·page 6·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 41·fr
    ...a** - Amélioration des pistes agricoles dans les P.I - Modernisati...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    Toutefois, la superficie minimale d'une exploitation agricole, sit...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 20·fr
    ...ve à la protection des terres agricoles, telle que modifiée et com...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 9·fr
    ...t de terrassement hydraulique agricole relevant du ministère de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 21·fr
    ...membre, - le commissaire régional au développement agricole de Jen...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 52·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire de la société Agricol...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 7·fr
    ...# MINISTERE DE LA PRODUCTION AGRICOLE ET DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ##...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr
    ...L123 Messieurs les actionnaires de la Banque Nationale Agricole s...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 46·fr
    ...utuelle de Base et de Service Agricoles** «Cave Viticole Mornag »...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 9·fr
    ...nt et infrastructures de base agricoles et rurales. 4- La particip...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 2·fr
    ...## Ministère de la production agricole et de l'agro-alimentaire A...
  • Journal Officiel·2004 / N°081·page 9·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...