Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 8·fr
    ...| NUMERO d'ordre des parcelles sur le plan | SUPERFICIE à expropr...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 25·fr
    ...t de 2ème classe de la Marine Marchande, des agents temporaires de...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 13·fr
    La parcelle n°24 d'une contenance de 8622783 m² délimitée du côté ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 2·fr
    ...| N° de la Parcelle | N° du titre Foncier | Superficie | | --- |...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 60·fr
    ...La parcelle 164. Au Nord-Est : La parcelle 152/2 sur partie et sur...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 26·fr
    ...Parc Public --- ## REQUISITION N° 59547 ### GOUVERNORAT DE MEDE...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 38·fr
    ...Ardh Gharmattou consistant en une parcelle de terre propre à la co...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 8·fr
    ...— Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ti...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 44·fr
    ...Article premier - Est créé, au sein de l'école nationale d'archite...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 28·fr
    ...La parcelle 9 à Noureddine Ben Ameur. A l'Est : Slah et Abdelaziz...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 56·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2005 / N°027·page 8·fr
    ...Par valeur de marché, on entend le prix auquel les terrains et con...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 parcelles de terre d'une contena...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 39·fr
    ...La parcelle n° 2 consiste en une parcelle de terrain de 890m² comp...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 25·fr
    ...sition de collections d'objets archéologiques — Equipement du labo...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 7·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° de la parcelle sur ...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 24·fr
    ...4 - Le parc national est administré par un conservateur ayant le g...