Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 4·fr
    ...1380 # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'ag...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 31·fr
    ...- Suivant décision collective du 19 juin 1959, enregistré à Tunis ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 9·fr
    ... du 15 septembre 1989, d'une décision au fond. Tunis, le 23 août ...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 4·fr
    ...L'instance fixe par décision de son conseil les critères et les co...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 8·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 24·fr
    ...| Autorisation | | | | Décision de refoulement ou de destruc...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des voix des me...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 19·fr
    ...6 | | 0245520U | Liotier Francis Georges | 5,787 | 1947 | | 02...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 45·fr
    ...978 à 10 heures à l'adresse précisée. L'ouverture des plis aura l...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 5·fr
    ... plan national est donné par décision du ministre de l'intérieur. ...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 6·fr
    ...bres du gouvernement, Vu la décision de l'instance supérieure ind...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ... civile, il prend toutes les décisions urgentes sous réserves d'en...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 8·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 6·fr
    ...La décision de la conservation de la propriété foncière de refuser...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 39·fr
    ... des actionnaires a décidé la scission de la Société « Aux Grands ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr
    ...#### Acte de Précision Suivant acte s.s.p. en date du 22 janvier ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 5·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle. Il pe...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ...Celui-ci nonne sa décision par écrit au travailleur. Le licenciem...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 17·fr
    ...iciels de la BVMT et du CMF précisant la suite donnée à l'Offre, e...