Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 134 résultats pour ""E 2 M""
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 6·fr
    ...at d'État à l'information, - de 2 membres représentants la chambre...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr
    ...ôté des canaux primaires, et de 2 mètres le long et de chaque côté...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...nseil d'administration tenue le 2 mai 1971 dont acte enregistré à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 39·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois fixé par l'article ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr
    ...de 5 mètres et d'une largeur de 2 mètres, sur une hauteur de 3 mèt...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr
    ...e tout entouré d'une clôture de 2 m d'hauteur alimentée en eau et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 32·fr
    ...ienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 2 mai 1996"
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...1° Le quart indivis du tiers de 2 maisons sises : l'une rue El Meh...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 61·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 mars 1973. La pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 21·fr
    ...ance de Médenine sis à l'avenue 2 mai 1966 route de Tataouine Méde...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 16·fr
    ...s'incliner vers le sud ouest de 2 m et de nouveau vers le nord oue...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 11·fr
    ...louzi à Djemmal se composant de 2 magasins ouvrant au Sud à l'Oues...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 12·fr
    ...équisition N° 28.320 déposée le 2 mars 1970 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...iété concernée ou un montant de 2 millions de dinars pour le premi...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 17·fr
    ...équisition N° 28.860 déposée le 2 mars 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ...ne une mâtse, 4 la 5ème chambre 2 mâts, cuisine et toilette, un al...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...EN DES PAPIERS », au capital de 2 millions de francs, sont convoqu...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 13·fr
    ...quisition N° 26.922, déposée le 2 mai 1959, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr
    ...en date à Tunis du 18 février 1966, enregistré dite ville le 2 mar...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 21·fr
    ...e Première Instance de Tunis le 2 mai 1968, il a été constitué une...