Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non immatriculé d'une superficie de 644 m² ...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 31·fr
    ...med Kamel Derouch en sa qualité de gérant de la société « SOGIT ».
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 8·fr
    ...lité des candidats et donc à légitimer le recours à l'une des moda...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier 43878 Ben Arous dén...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 36·fr
    ...Il s'agit de 3 titres fonciers - Le titre n° 46831 Tunis S2 dénom...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu pour l'usage d'une construction individu...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts objet du titre foncier n° 57360...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non exploité d'une superficie totale de 655...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 7·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété dénommée "Boubaker" objet...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...International Trade Services - GITS ### Matricule fiscal : 000MA9...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 20·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise d'un lot de terrain assiégée de mu...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 7·fr
    ...eu de la demande, lorsqu'il s'agit d'un véhicule déjà immatriculé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non batis sis route El Matar km 7.5 impasse...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 613 m² objet du titre f...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un café touristique catégorie une et dont le nom comme...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr
    ...28 du plan, zone "D", qu'il s'agit d'un terrain agricole d'une sup...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 6·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un vaste terrain au niveau d'une all...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 57·fr
    ...Il s'agit d'un grand bâtiment composé d'un sous-sol, un rez-de-cha...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 160313/8120 Jend...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 20·fr
    ...tue à Bir Etaib à Jamel, il s'agit d'un terrain agricole, d'une co...