31 490 résultats pour ""LE 15""
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- Annonces Légales·2024 / N°051·page 7·fr...le 15/4/2024 enregistré à la recette des finances de Maktar le 15/...
- Journal Officiel·1982 / N°012·page 21·fr...r 1982 enregistré à Bouss A.C le 15 Février 1982 Vol 396 N° 672 do...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 12·fr...ibunal Immobilier de Tunisie, le 15 mai 1965, M. Mohamed ben Ali b...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 40·fr...rivé du 10/06/2010 enregistré le 15/06/2010 Mr Feiz Loukil a vendu...
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- Annonces Légales·2012 / N°142·page 21·fr...cette des finances el Mourouj le 15 septembre 2012, n° de quittanc...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 35·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 15 février 1972 la...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr...### AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du décret ...
- Journal Officiel·1980 / N°020·page 23·fr...0 D.) enregistré à Tunis A.C. le 15 mars 1980, vol. 781 série IV, ...
- Journal Officiel·1961 / N°039·page 16·fr...961 enregistré à Tunis A.C.I. le 15 septembre 1961 vol. 722 série ...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 17·fr...-propriétaires, sera effectué le 15 novembre 1966, par M. Hédiji. ...
- Annonces Légales·2010 / N°113·page 12·fr... première instance de Siliana le 15 Septembre 2010 sous le n° de d...
- Annonces Légales·2015 / N°066·page 44·fr...Cet extrait a été publié au journal «Assarih» le 15/5/2015 p 29. ...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr...unal de 1ère instance de Sfax le 15 juillet 2006 sous le n° D81328...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 62·fr...de propriétaire sera effectué le 15 mars 1977, par Monsieur Jerjir...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 61·fr...— Le 15 décembre 1978 à 15 heures au Restaurant Universitaire de G...
- Journal Officiel·1975 / N°008·page 23·fr...co-propriétaire sera effectué le 15 mars 1975 par Monsieur Ben Aye...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr...Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 1...
- Journal Officiel·2003 / N°089·page 9·fr...ement foncier agricole réunie le 15 avril 2003, Vu l'avis du trib...