Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 13·fr
    ...l du gouvernorat de Tataouine le 15 juin 1994 et homologué par le...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 7·fr
    ...le 15/4/2024 enregistré à la recette des finances de Maktar le 15/...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 21·fr
    ...r 1982 enregistré à Bouss A.C le 15 Février 1982 Vol 396 N° 672 do...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 12·fr
    ...ibunal Immobilier de Tunisie, le 15 mai 1965, M. Mohamed ben Ali b...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 40·fr
    ...rivé du 10/06/2010 enregistré le 15/06/2010 Mr Feiz Loukil a vendu...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 32·fr
    ...é au siège social de la Mutuelle 15 jours au moins avant la date d...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 21·fr
    ...cette des finances el Mourouj le 15 septembre 2012, n° de quittanc...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 35·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 février 1972 la...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr
    ...### AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du décret ...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 23·fr
    ...0 D.) enregistré à Tunis A.C. le 15 mars 1980, vol. 781 série IV, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 16·fr
    ...961 enregistré à Tunis A.C.I. le 15 septembre 1961 vol. 722 série ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 17·fr
    ...-propriétaires, sera effectué le 15 novembre 1966, par M. Hédiji. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 12·fr
    ... première instance de Siliana le 15 Septembre 2010 sous le n° de d...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 44·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal «Assarih» le 15/5/2015 p 29. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 16·fr
    ...unal de 1ère instance de Sfax le 15 juillet 2006 sous le n° D81328...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 62·fr
    ...de propriétaire sera effectué le 15 mars 1977, par Monsieur Jerjir...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 61·fr
    ...— Le 15 décembre 1978 à 15 heures au Restaurant Universitaire de G...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 23·fr
    ...co-propriétaire sera effectué le 15 mars 1975 par Monsieur Ben Aye...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 1...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 9·fr
    ...ement foncier agricole réunie le 15 avril 2003, Vu l'avis du trib...