7 923 résultats pour ""SPIT""
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr...nfance ou à un établissement hospitalier; 5° à un établissement o...
- Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr...adies ordinaires y compris l'hospitalisation dans les établissemen...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 19·fr... l'exclusion des enseignants hospitalo-universitaires des facultés...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 9·fr...té de médecine et au service hospitalo-universitaire dans lesquels...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 5·fr...applicables au Corps Médical Hospitalo-sanitaire ; Vu le décret n...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr...- 1 représentant des professeurs hospitalo-universitaires; Journa...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr... relevant d'un établissement hospitalier indépendant ou d'un comit...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 20·fr...**Objet :** Etude et fabrication de matériel hôtelier et hospitali...
- Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr...rothèse et d'orthopédie et d'hospitalisation, consécutifs à cette ...
- Journal Officiel·1960 / N°044·page 11·fr...effectifs dans une formation hospitalière ou sanitaire publique et...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 20·fr...uveau la totalité des stages hospitaliers de cinquième année. Ils ...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr...Il est hospitalisé si son état le requiert. Si le débarquement pr...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr...s d'entretien et les frais d'hospitalisation des prostituées dans ...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 6·fr...res, d'actes chirurgicaux, d'hospitalisation, de maternité ou de d...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr...u un médecin chef de service hospitalier spécialiste de l'affectio...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 23·fr... applicables aux professeurs hospitalo-universitaires des facultés...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 18·fr...e services et établissements hospitaliers en pièces détachées et a...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 3·fr...ladie de longue durée, d'une hospitalisation, d'une blessure ou d'...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 8·fr...dicaux d'urgence y compris l'hospitalisation, sans que la durée du...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr...En ce qui concerne l'octroi de soins et l'hospitalisation, ces org...