Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 5·fr
    ...des finances est soumis à la tutelle du ministère des finances et ...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 19·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 14·fr
    ...n° 93-120 du 27 décembre 1993, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 23·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 28·fr
    ...on et l'enseignement scolaire, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 77·fr
    ...nt du domaine privé de l'Etat, tel que modifié par le décret n° 94...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 2·fr
    ...Société Hoteliére Drouche en Tunisie (S.H.D.T) Objet : L'activité...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 12·fr
    ...Si, dans un délai de huit jours, l'autorité de tutelle ne s'est pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 17·fr
    ...loi n° 66-27 du 30 avril 1966, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 6·fr
    ...des administrations centrales, tel qu'il a été modifié par la décr...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 93·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 7·fr
    ...ents de pesage et de mesurage, tel que modifié par le décret du 10...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 25·fr
    ...ements Hôteliers | | 236 Sfax S2 | 176 Médenine | Hôtel les Palm...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 10·fr
    ...Le fonds contient 350 lits tel que décrit dans l'expertise judicia...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 13·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES ## TAR...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 23·fr
    ...ises et établissements publics telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2016 / N°043·page 5·fr
    ...es finances pour l'année 2000, telle que modifiée par le décret-lo...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...La décision du conseil de tutelle local ou régional est notifiée a...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 15·fr
    ...des administrations publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 22·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-lo...