Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr
    ...ction à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 5·fr
    ...rosses réparations de rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...ous forme de facultés, d'instituts supérieurs ou d'écoles supérieu...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...1°) lecture et approbation des statuts nouveaux. 2°) augmentation...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ...ire nommé au choix parmi les hauts fonctionnaires. Il a rang et p...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...'un dossier comportant les statuts de la société, la structure de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...d) Approbation des statuts et constitution définitive de la Sociét...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ... Société; l'article 13 des statuts se trouve en conséquence modifi...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ...°) Les articles 8 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ...Ils sont régis par leurs statuts respectifs. Un arrêté du Premier ...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr
    ...### Augmentation de capital et modification des statuts Il appert...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 20·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des Statuts se trouve modifié comme su...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 13·fr
    ...— Un exemplaire des statuts dûment approuvés et enregistrés. — Un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...i que de l'application des statuts qui le régissent. Elle s'occupe...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 10·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 29·fr
    ...2°) L'article 6 des statuts sera modifié en conséquence. Pour ext...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 21·fr
    ...Cinquante années à compter de la date de signature des statuts. G...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 23·fr
    ...Suite à cette cession, l'article 7 des statuts a été modifié. - Il...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 20·fr
    ...rticles 14 à 17 inclus des statuts. Pour extrait N° 533 ## AVIS...