80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 7·fr...ien; - du dépôt central des rebuts; - compte de trésorerie des val...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr...l'Institut sont soumis aux statuts régissant les personnels du Sec...
- Journal Officiel·1974 / N°075·page 21·fr...Dépôt des statuts : au greffe du tribunal de première instance de ...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1989 / N°054·page 3·fr...ultés, les écoles et les instituts supérieurs ainsi que les établi...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 26·fr...perfectionnements aux embouts pour cigares. (Priorité du brevet C...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr...bante, — dont les bénéfices bruts ne peuvent dépasser le taux de ...
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr...L'article sept (7) des statuts est modifié en conséquence. Pour E...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 19·fr...- Modifier l'article (3) des statuts. 2010R01931SANB2 SOCIETE AG...
- Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr...au capital de 8,000 Dinars Siège Social Rue des Marabouts-Sfax ...
- Journal Officiel·1996 / N°017·page 7·fr...s sociales - d'étudier les statuts et règlements concernant la ges...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr...à l'article 9 des présents statuts. 2) Tout membre qui cesse de fa...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 66·fr...nt ci-après un extrait des statuts. Dénomination : Société Tunisi...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr...- Modification des statuts pour les mettre en harmonie avec le Cod...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 29·fr...ication de l'article 2 des statuts relatif à l'objet social. Le C...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 57·fr...En conséquence de cette augmentation l'article VII des statuts se ...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr...cheurs, les experts, les instituts, les bureaux et centres de rech...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 18·fr...osses reparations des rims, égouts et trottoirs dans les communes,...
- Journal Officiel·1971 / N°038·page 6·fr...— Des statuts, de la déclaration de souscription et de versement, ...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 22·fr...écifiés à l'article 17 des statuts de la société sont accordés à M...