Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 2·fr
    ...379) relatif au classement hiérarchique des fonctionnaires du Secr...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 4·fr
    ...ued Plage qui consiste en une parcelle de terrain de 190 m² sur un...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 28·fr
    ...est par le terrain de Hammadi Tarchoun. En vertu de l'expertise c...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr
    ...nommé « Oleum » composé de la parcelle 11, d'une contenance de 01H...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 25·fr
    ... Khezama », consistant en une parcelle de terre comprenant des pie...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 16·fr
    ...Immeuble les arcades, 1080 Tunis-Carthage RC : Tunis n° B157931997...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 38·fr
    ...rte sur la villa bâtie sur la parcelle n° 23 du lotissement de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 42·fr
    ...t le fonds de commerce sis au marché central de Mahdia dont son ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 4·fr
    ...La distribution en gros sur le marché local et à l'exportation de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 27·fr
    ...Parc d'Activités Economiques Bizerte 7000 MF : 533085 K Démission ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 17·fr
    ...parc d'Activités économiques de Menzel Bourguiba En vertu d'un pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 6·fr
    ...amet », délimités par le plan parcellaire ci-annexé et désignés au...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 48·fr
    ...ouhmida » qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 26·fr
    ...ur proposition de son chef hiérarchique direct. Cette note ne peu...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 40·fr
    ...Abderrazzak (sa Vve Massouda Charchouf, son frère Mbarek et sa sœu...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 11·fr
    ...t du Conseil et Monsieur Jean Marc Mercier en qualité de Directeur...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 18·fr
    ...llectives - les locataires de parcelles de terres en vue de leur e...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 10·fr
    ...2/ Le président est chargé de veiller à la bonne marche du groupem...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 15·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique, ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 13·fr
    ...e commerce local n°13 dans le marché municipal de Boumhal à usage ...