Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 28·fr
    ...Cette Société est régie par les lois en vigueur et par les statuts...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...— Les Statuts de la Société — La liste des souscripteurs — La décl...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 17·fr
    ...capital - Modification des statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 7·fr
    ... de premier établissement d'égouts ou de chaussées dans la commune...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 15·fr
    ...8 mai 1992, relative aux instituts supérieurs des études technolog...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 31·fr
    ...les pouvoirs résultant des statuts et pour une durée indéterminée....
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 6·fr
    ... sport, délivrés par les instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 21·fr
    ...Conformément à l'Article 33 des Statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 28·fr
    ...L'article 7 des statuts modifié sera ainsi conçu : **Art. 7.** — ...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 5·fr
    ...eiller à l'application des statuts et de la réglementation en vigu...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 11·fr
    ...rosses réparations de rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...Agricole» L'article 3 des Statuts est modifié en conséquence. Po...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 32·fr
    ...fossés ceptiques égouts. - couvertures.
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 14·fr
    ...— Revision de l'article premier des statuts. Le texte des résolut...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 70·fr
    ...outes les dispositions des statuts et porteront jouissance à compt...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 17·fr
    ...icité et de canalisations d'égouts. Ses limites : Elle borde l'ens...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 13·fr
    ... marchande n'ayant pas des défauts organoleptiques livrée piles ve...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 39·fr
    ...ion de l'article 56 de ses statuts, sa dissolution anticipée à la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 15·fr
    ..., 20, 31, 33, 35 et 52 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 34·fr
    ...he 5 de l'article VIII des statuts de la Société Marhaba est modif...