...- Modification de l’article VI des statuts. - Questions diverses. ...

...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Président ...

...odification corréative des statuts. Usant des pouvoirs qui lui on...

...é publique et fixant leurs statuts 336 ☑ DECRET N° 76-91 du 4 févr...

...les différentes façons, définition et buts — la fertilisation des ...

...— d'assurer la tutelle des instituts de formation des cadres de l'...

... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...

...I — Les articles 6, 16, 17, 18, et 41 des statuts sont modifiés ou...

...ément aux dispositions des statuts. Le Gérant. N° 1.433. ## CON...

...conditions prévues par les statuts de la société en nom collectif....

...4°) — Approbation des statuts, et déclaration de la constitution d...

...matique sont régis par les statuts de la fonction publique. Art. ...

...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...

...dont extrait des statuts. Dénomination : Fiduciare d'Expertise Co...

...Selon l'article 28.6 des statuts de la société, chaque membre de l...

...utilisées pour couvrir les défauts constatés sont, par ordre de pr...

...2°) Modification de l'Article IX des Statuts. Le Conseil d'Admini...

...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...

...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...

...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...