Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 5·fr
    ...ation général et de pertes et profits de l'exercice écoulé. Après ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 18·fr
    ...e ou de la restauration ou la profession de débitant de boissons, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...ant de la transmission à leur profit des immeubles et droits expro...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 5·fr
    ... par un certificat d'aptitude professionnelle délivré par l'exploi...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 16·fr
    ...véritable contenant les noms, professions et domicile des souscrip...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...ode Pénal relatives au secret professionnel. Si le témoin cité ne...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ...ans et du compte de pertes et profits ainsi que l'exactitude des i...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 21·fr
    ...ée générale sont prescrits au profit de l'Union sous réserve qu'il...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...te d'enzel de 180 millimes au profit d'un habous privé. 2° Les tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr
    ...ent Belgacem ben Dahech, sans profession, demeurant à Kradha. ## ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 10·fr
    ...ture d'intérêts moratoires au profit du titulaire du marché calcul...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...20 au profit de la Fondation habous d'El Hadj Taleb ben Cheikh. Al...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ... et reports utiles; c) 5 % au profit du Conseil d'Administration; ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 16·fr
    ...es corps des sapeurs-pompiers professionnels communaux régis par l...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...i annuelle de 150 millions en profit de la fondation habous Sayada...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...éférentiel de souscription au profit de quatre personnes morales d...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...ment le bilan et le compte de profits et pertes. ART. 13. — Dans ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 9·fr
    ..., l'expert est tenu au secret professionnel, sauf à l'égard des au...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...zel de 1.335 francs par an au profit de la Fondation Habous Meghan...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 7·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Les membres du ...