Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 14·fr
    ...récréatif avec cascades et statuts artistiques. - Rez-de-chaussée...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 26·fr
    ...les modifications de leurs statuts. Article 142 Les services réa...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr
    ...1, folio 22, ainsi que des statuts mis à jour en date à Sfax du 18...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...Ordre du jour — Modifications des Statuts de la Société. N° 371....
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 39·fr
    ... mai 1976, l'article 9 des statuts de la Société est modifié comme...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...- La mise à jour des Statuts de la société pour permettre la Sépar...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 42·fr
    ...Les bulletins qui comportent des ratures, des ajouts ou surcharges...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 17·fr
    ...comme suit l'article 8 des Statuts : « Le capital est fixé à CENT...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...Enfin, elle a approuvé les statuts sociaux et déclaré la Société d...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...ons de chef de service des statuts à la direction générale du budg...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié : ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoires dans les communes...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...Traitement du gérant fixé par les Statuts. 2 Exemplaires de l'act...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 16·fr
    ...e modifier l'article 6 des Statuts de la Société comme suit : — L...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ... dinars et l'article 7 des Statuts est modifié en Conséquence. **...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...e prévus par la loi et les statuts. **Objet** : En Tunisie et à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...- La récupération des attributs de la souveraineté (1956-1964). #...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 6·fr
    ...rage ou la construction des égouts ; - le nettoiement et l'arrosag...