Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain délégation Bouladhyab délégati...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 42·fr
    ... matériel, l'outillage et les marchandises y existant dont : - 10 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 43·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 57·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nue sise route Sidi Mansour km...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 40·fr
    ...itié du fonds de commerce sis Marché Central De Ghardimaou Gouvern...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 10·fr
    ...ndage) basée sur la valeur du marché qui sera fixée, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 43·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 34·fr
    ...ies saisies consistent en une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 18·fr
    ... du 1er octobre 1975 Larbi Mehmarchi, à compter du 1er novembre 19...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 25·fr
    ...Rue Lac Victoria, Immeuble l'Arche du Lac, Les Berges du Lac 1053 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 64·fr
    ...la totalité de l'immeuble qui consiste dans une parcelle de terrai...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 29·fr
    ...faut utiliser l'escalier de 5 marches marbrés et où se trouve des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 13·fr
    ...La demande du candidat doit parvenir par la voie hiérarchique, acc...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 22·fr
    ...7, rue de Thuyas Résidence les Arcades local n° 3 bloc A-2000 Le B...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 44·fr
    ...date du 14/4/1998 d'une seule parcelle composée de 4 parties une p...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 59·fr
    ...d le fonds de commerce sis au marché municipal de la Marsa local n...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 37·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique, accompagnées des pièces s...
  • Journal Officiel·2002 / N°101·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 18·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique à la chambre des députés. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 15·fr
    ... 3 octobre 2005, relative aux parcs urbains, Vu le décret n° 74-9...