Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 7·fr
    ... 2,5 Sfax, et toute opposition sera faite auprès de l'acheteur à l...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 8·fr
    ...2025R01992VEPA1 --- ### Vente aux enchères publiques Il sera pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 30·fr
    ...oux, la fourniture du matériel sera facturée à part). Recherches p...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 23·fr
    ... — 12 Novembre 1965 1461 Elle sera faite au comptant et les adjud...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 41·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 2·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 19·fr
    ...ecté notamment, suivant ce qui sera décidé par l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 4·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 2 novembre 19...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 20·fr
    ...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques de la totalité d...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 42·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 3·fr
    ...Toute opposition sera adressée au vendeur à l'adresse du fonds de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 7·fr
    ...Toute opposition sera déposée chez le vendeur à son adresse à l'av...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 11·fr
    ...représentants les secteurs, il sera procédé à des élections complé...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 45·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 2·fr
    ...Un avis de clôture sera publié aux bulletins officiels du Conseil ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 78·fr
    ...Il sera procédé à la vente de : L'immeuble revenant à la première ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 36·fr
    ...Toute opposition sera faite auprès de l'acheteur à son domicile au...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 23·fr
    ...janvier 1968 sous le N°9519 il sera procédé à l'adjudication le me...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 24·fr
    ...e 40% dont le prix d'ouverture sera 46.098.000 DT, pour autre rens...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 46·fr
    ...on sera procédé à la vente de l'immeuble propriété de la partie sa...