Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 19·fr
    ...er les articles 2 et 3 des Statuts. **Article 2. — Objet : La Soc...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 31·fr
    ...756 série 1 case 414, il a été établi les Statuts d'une société an...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 61·fr
    ...- Copie du projet des statuts de l'entreprise. 2- Dossier juridiq...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr
    ...phe 1er de l'article 8 des statuts sont modifiés en conséquence; ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr
    ...l ainsi réalisée, l'article 6 des statuts est modifié comme suit :
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 11·fr
    ...ociété pour opérer sur les statuts les dites modifications. III. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...L'article 14 des statuts est modifié en conséquence. La gérance. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts est remplacé par un article nouveau 6, ind...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr
    ... capres | 3.000 D | | Artichauts en conserves | 10.000 D | | A...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 17·fr
    ...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ...al des fonctionnaires, les statuts particuliers, les traitements e...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr
    ...aration de Films à partir de Hauts Poivrières ou théniques. ## BR...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 5·fr
    ...r gestion conformément aux statuts qui les régissent, - Il règle ...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr
    ...ion ou d'études dans les instituts spécialisés, et ce, conformémen...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 33·fr
    ...Ses statuts sont enregistrés à la date du 21 septembre 1970 folio ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 34·fr
    ...rmément à l'article 19 des Statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— Sous réserve des dispositions des statuts et de la réglementatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr
    ...à la Régie sur les bénéfices bruts laissés par le pari du « ticket...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ...- la section des statuts ; - la section de la réforme et de la mod...