80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1971 / N°037·page 19·fr...er les articles 2 et 3 des Statuts. **Article 2. — Objet : La Soc...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 31·fr...756 série 1 case 414, il a été établi les Statuts d'une société an...
- Journal Officiel·2001 / N°076·page 61·fr...- Copie du projet des statuts de l'entreprise. 2- Dossier juridiq...
- Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr...phe 1er de l'article 8 des statuts sont modifiés en conséquence; ...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr...l ainsi réalisée, l'article 6 des statuts est modifié comme suit :
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 11·fr...ociété pour opérer sur les statuts les dites modifications. III. ...
- Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr...L'article 14 des statuts est modifié en conséquence. La gérance. ...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr...L'article 6 des statuts est remplacé par un article nouveau 6, ind...
- Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr... capres | 3.000 D | | Artichauts en conserves | 10.000 D | | A...
- Journal Officiel·1977 / N°004·page 17·fr...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr...al des fonctionnaires, les statuts particuliers, les traitements e...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr...aration de Films à partir de Hauts Poivrières ou théniques. ## BR...
- Journal Officiel·2002 / N°005·page 5·fr...r gestion conformément aux statuts qui les régissent, - Il règle ...
- Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr...ion ou d'études dans les instituts spécialisés, et ce, conformémen...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 33·fr...Ses statuts sont enregistrés à la date du 21 septembre 1970 folio ...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 34·fr...rmément à l'article 19 des Statuts. Le Conseil d'Administration N...
- Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr...— Sous réserve des dispositions des statuts et de la réglementatio...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr...à la Régie sur les bénéfices bruts laissés par le pari du « ticket...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr...- la section des statuts ; - la section de la réforme et de la mod...