Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 47·fr
    ...T.F n° 525888 Nabeul dénommé «farch Fadhila et Om Khir» situé à Me...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 48·fr
    ...Les 70 parts objet de la vente représentent une parcelle de terrai...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 48·fr
    ...dronné, l'autre moitié est un parcours agricole. 5) la mise à pri...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 31·fr
    ... cadre de la réalisation d'un marché conclu avec la Société BUTTNE...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 25·fr
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  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 52·fr
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  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 28·fr
    ...- Faire des efforts supplémentaires pour développer le marché Afri...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 56·fr
    ...ociété Labidi du Transport de Marchandises (matricule fiscal 84313...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 8·fr
    ... bureau d'ordre central et des archives à la commune de Sousse. P...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 10·fr
    ...principes généraux | 03 | | | | I - 2 | Marchés publics | 01...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 36·fr
    ...robation de la commission des marchés. Art. 4. - Les projets sero...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 13·fr
    ...ousse, sa superficie 5120 m², parcelle n°97 constituée par un terr...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 10·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 37·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Cette demande doit être o...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 6·fr
    ... le local situé au local n°12 marché centrale Sfax Les oppositions...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain d'habitation située à l'angle ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 31·fr
    ... de Manouba, sous forme d'une parcelle de terre indivise d'une sup...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 30·fr
    ...cembre 1972 — Monsieur Carlo Sarchi, dirigeant industriel, demeur...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 28·fr
    ...étaux communs pour soudure à l'arc | 16.918 | | 84-15 | Matériel...