Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 15·fr
    ...la régularité de ce dernier avec le contrat de prêt. II. — Etabli...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 27·fr
    ...nte des produits divers, et donc la fermeture de la patente de la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 4·fr
    ...— L'indemnité sus-visée ne peut être cumulée avec les indemnités r...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 4·fr
    ...e des finances les Berges du Lac le 28/6/2021 sous le n°21704771 q...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 14·fr
    ...'assurer leur harmonisation avec les objectifs fixés. 3 - Contrôle...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 7·fr
    ...ximum fixé de commun accord avec le ministre de l'enseignement sup...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 34·fr
    ...nd les conventions conclues avec les caisses de sécurité sociale v...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 17·fr
    ...1) Mise à jour des statuts pour conformité avec la Loi n°2019-47 d...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 9·fr
    ...na Tunis, comme liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. L...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 26·fr
    ...té de gérante de la société avec le pouvoir le plus étendu. 2007G...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 38·fr
    ...nt statutaire de la Société avec les pouvoirs les plus étendues. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 13·fr
    ...avail ordonné en conformité avec les prescriptions réglementaires ...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 25·fr
    ...Ahmed Ben Slimane Ben Smail avec les pouvoirs les plus étendus. P...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 12·fr
    ...de la République Tunisienne avec la possibilité de clôture anticip...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr
    ...- Coordonner avec les autres associations, de toutes catégories, l...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 42·fr
    ...our une période de cinq ans avec les pouvoirs conférés à son prévc...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 35·fr
    ...Koichiro Takagi en qualité de liquidateur de la succursale avec le...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 44·fr
    ...ble et une deuxième commune avec le rez de chaussée, une cour dest...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 35·fr
    ...em Yafaie Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus. 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 21·fr
    ...sée selon les délais légaux avec la possibilité de clôture anticip...