Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ...rmément à l'article 16 des statuts de la Société. L'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...e l'École qui relèvent des statuts régissant les personnels du Sec...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts; — Questions diverses. Le prés...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...n professionnelle dont les statuts doivent être préalablement appr...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et de l'augmentation de capital ci-de...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 24·fr
    ...5°) Approbation des statuts ainsi que la constitution définitive d...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...° 259, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite « SO...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 39·fr
    ...Conformément à l'article 10 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ... conditions fixées par les statuts du personnel de la chambre d'ag...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...nt modifié l'article 5 des statuts en remplaçant. « M. Charles SAA...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 4·fr
    ...tre de l'Intérieur parmi les hauts fonctionnaires de son Départeme...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...nctionnaires régis par des statuts particuliers autres que ceux de...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 12·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts pour la durée de son mandat d'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...son dépôt, - une copie des statuts de l'entreprise, pour les perso...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 31·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 6·fr
    ...(étudiants, ou enseignants, scouts, sportifs), entre les deux pays...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...ie, les transformations de statuts, les fusions et les apports. 4...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 17·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. N° 1.603.
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 30·fr
    ...Tunis, il a été établi les statuts d'une société à responsabilité ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 29·fr
    ...l les articles 6 et 10 des Statuts de la Société ont été modifiés....