Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 30·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre à vocation agricol...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 14·fr
    ...994 portant réorganisation du marché financier. 3. Réduction du ca...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 42·fr
    ...ciété SOVET constitué par les parcelles n° 99, n° 11 et n° 105 du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 17·fr
    ...ation en vigueur régissant le marché financier, pour tout placemen...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 31·fr
    ...Parcelle n° 65 ZI Sidi Abdelhamid 4000 Sousse Matricule fiscal : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 14·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'Etat, les conse...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 51·fr
    ...Il consiste en la totalité d'une parcelle de terre sise cité de El...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 5·fr
    ... poulets Mansour Houch en face Arc près du mosquée Ali Ben Abid en...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 13·fr
    ...t au communiqué du Conseil du Marché Financier du 19/3/2020 relati...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 16·fr
    ...Le TF 70585 Sousse, composé de la parcelle n°1 relative à la propr...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 11·fr
    ...et Légumes, sis au local N°38 marché centrale Beb Bhar Sfax, à tra...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 21·fr
    ...ILITE PUBLIQUE **Tableau des parcelles immatriculées** *expropri...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 42·fr
    ...développement des systèmes de parcours et des techniques d'élevage...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 16·fr
    ...1973, fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 42·fr
    ...L'immeuble se compose d'une parcelle de terrain clôturée des quatr...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 52·fr
    ...YASMINE HAMAMMET» objet de la parcelle n° 245 du plan de lotisseme...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 14·fr
    ...cial au local Magasin n°16 le Marché Municipal de la Marsa 2070 Tu...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 4·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique en spécifiant la spécialit...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 6·fr
    ...2, portant réglementation des marchés publics, Vu l'avis du minis...