13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 14·fr...ts temporaires de l'État, des collectivités publiques locales et d...
- Annonces Légales·2005 / N°007·page 16·fr...société, avec les pouvoirs les plus étendus. 2005D0004SRLB1 SOCI...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 3·fr...centre de collecte et de stockage de lait. Durée : 99 ans. Projet ...
- Annonces Légales·2013 / N°021·page 30·fr...345730S Suivant le procès-verbal de la décision collective extrao...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 25·fr...anvier 1971, il appert que la collectivité des associés ont décidé...
- Annonces Légales·2023 / N°138·page 3·fr...1625731K Suivant un Procès-verbal de la décision collective extra...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr...De plus, sauf le cas de force majeure constatée par le Ministère d...
- Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 18·fr...- chef de centre de collecte : agent n'ayant pas un diplôme profes...
- Annonces Légales·2020 / N°082·page 6·fr... le 19/11/2020 et clôturées au plus tard le 29/01/2021. Elles peuv...
- Annonces Légales·2017 / N°060·page 23·fr...2017P00692SRLB2 Société « BOUZGARROU PLUS » S.A.R.L au capital d...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité s...
- Annonces Légales·2008 / N°084·page 26·frreprésente une partie d'un terrain plus grand qui est de la propri...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 16·fr...société, avec les pouvoirs les plus étendus. 2008E00034SURLB1 # ...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr...Le secrétaire général peut déléguer par décision à un ou plusieurs...
- Annonces Légales·2009 / N°137·page 14·fr...Marouane Chaabani avec les pouvoirs les plus étendus. 2009T06614SO...
- Annonces Légales·2016 / N°096·page 36·fr...Pour plus de renseignements contacter le secrétariat du tribunal d...
- Annonces Légales·2009 / N°124·page 24·fr...de la décision collective des associés en date du 13 Janvier 2009,...
- Journal Officiel·2006 / N°087·page 57·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr...Composé de 3 membres au moins et 12 au plus, élus par l'Assemblée ...