Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 15·fr
    ...n des archives intermédiaires du ministère et verser les archives ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 30·fr
    ...a- un sous-direction des marchés et équipements, celle-ci comprend...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 22·fr
    | Chanoufia | Moulares | 102916 | Parcelle N°1 : Nord : Secteur c...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 600·fr
    ...Exercice du transport international de marchandises pour le compte...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 20·fr
    ...Première parcelle « Cherak El Meisra. Au Sud : Triq El Khengua el...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 4·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 46·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la Parcelle sur le plan | Superficie de la p...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé pour la parcelle 1 au lieu dit Oued Taz...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du titre foncier...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 221·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 14·fr
    ...Première parcelle (6.610 m2) : Au Sud : Route de Sidi Amor Bou-Haj...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 20·fr
    ...2017X01534VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Société "ARCHEVECHE S...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Nature du terrain |...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 1·fr
    ...une parcelle de terre nécessaire à la construction d'un marché pou...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 7·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 6·fr
    ...| Numéro d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans d...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 28·fr
    ...## Parcelle 10 : Au Nord-Est et au Nord-Ouest : Hamouda Ben Chaâb...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 30·fr
    ...- 2162 Ha de plans parcellaires côtés au 1/2000. - 365 Ha de plans...