Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 18·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de l'Agriculture du...
  • Annonces Légales·2024 / N°009·page 19·fr
    ...ituée à Ras Fartout Bir Ali délegation Bir Ali gouvernorat de Sfax...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 11·fr
    ...--- DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de l'Education Na...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 7·fr
    ...IDEALE ELEGANZA. Siège social : N°24, rue de Volta, Sousse 4003. O...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 13·fr
    ...juillet 1985) Nefta, Hazoua, Degache, El Hamma, Tozeur Ville, Tam...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 9·fr
    Arrêté du ministre des finances du 21 février 2012, portant délega...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 22·fr
    Décret gouvernemental n° 2016-310 du 11 mars 2016, portant délegat...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 36·fr
    ...tre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret...
  • Journal Officiel·2021 / N°101·page 23·fr
    ...du 21 octobre 2021, portant délegation de signature. Le ministre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 10·fr
    ...e leur utilisation et leur sauvegarde 2- Equiper les zones d'Inter...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 6·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du ministre du transport du 9 j...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 46·fr
    ...l'association culturelle de sauvegarde du patrimoine et de dévelop...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 26·fr
    Décret gouvernemental n° 2016-315 du 11 mars 2016, portant délegat...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 29·fr
    ...## MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS ### DELEGATION ...
  • Annonces Légales·2015 / N°111·page 35·fr
    ... fonds de commerce signé avec PEGAS Tunis. 8- Approbation s'il y'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°055·page 12·fr
    ...e leur utilisation et leur sauvegarde 2- Approvisionnement d'équip...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 31·fr
    ... 24 septembre 2002, portant délegation de signature. Le ministre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 7·fr
    ...«Sté Megastore». Siège social : 4 Rue de Kenya Tunis Belvédère. Ca...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 5·fr
    ... 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 44·fr
    ...Association de Sauvegarde du Patrimoine de Jendouba. Objectif : Re...