Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 15·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 17·fr
    ...LES SALAIRES DE CETTE GRILLE COMPRENNENT L'INDEMNITE COMPLEMENTAIR...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 27·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 2·fr
    ...u 24 août 1992, relatif à l'indemnité pour travail de nuit servie ...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 12·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 7·fr
    ...Nicolle Tunis Mme Ben Abdallah Emna (née Cheikhrouhou), 230, Avenu...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 17·fr
    ...2 octobre 2001, relatif à l'indemnité de fonction des écoles prima...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 20·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 15·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 10·fr
    ...Les montants de cette Indemnité sont fixés comme suit : | Situat...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 4·fr
    ...r est en droit de réduire l'indemnité en proportion du taux de pri...
  • Journal Officiel·2013 / N°102·page 5·fr
    ...8 - En sus des indemnités et autres avantages alloués au personnel...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 5·fr
    ... la troisième tranche de «l'indemnité spécifique des coûts des fou...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 21·fr
    ...| (Annexe n° 32.10) | | L'indemnité journalière | (Annexe n° 32....
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 8·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 30·fr
    ...Les Salaires de cette Grille comprennent l'Indemnité Complémentair...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 5·fr
    ... Jendouba avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au dir...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 20·fr
    ...tionnelle des montants de l'indemnité de non-clientèle allouée au ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 6·fr
    ...Les indemnités à caractère familial cessent d'être acquises aux in...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 26·fr
    ...| 0 D, 060 | | Indemnités des personnels de l'État et des Commun...