Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 7·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 40·fr
    ...es souscripteurs par courrier individuel et le public par la publi...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 10·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    ...toute les parts indivises dans l'immeuble sis au num 38 rue Mesk S...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 21·fr
    ...(a) à appuyer activement, comme convenu, individuellement ou conjo...
  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 20·fr
    ...t Mahmoud Koubaa de la moitié indivise de la propriété dénommée «M...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 4000è indivises de TF n° 39939 cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 5·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 441 parts revenant au débite...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 12·fr
    ...2) Les 3 parcelles indivises sont : la Parcelle n°1, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...Les deux tiers indivis de l'immeuble sis à Carthage angle de l'ave...
  • Journal Officiel·2026 / N°049·page 16·fr
    ...eprises et l'habilitation des individus à la direction générale de...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 18·fr
    ...1) le requérant pour une moitié dans l'indivision, 2) les héritier...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    ...500 m² qui constitue 500 part indivisible de la propriété objet de...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 38·fr
    ...La totalité des trois/cinquièmes (3/5) indivis et dans l'indivisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie de...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 20·fr
    ...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 8·fr
    ... 0 41 74 0 16 66 | Les 45/240 indivis de la superficie de : 0 58 4...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 233·fr
    ...iche de suivi et d'évaluation individuelle établie et tenue à cet ...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 20·fr
    ... pour la création des projets individuels conformément au décret s...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 37·fr
    ... n° 70077 | | 09a97ca (parts indivises de la propriétaire mention...