Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 45·fr
    ...1- Rapport du conseil d'administration et du commissaire aux compt...
  • Annonces Légales·2019 / N°095·page 22·fr
    ...2- Lecture et examen du rapport du Commissaire aux Apports. 3- Lec...
  • Journal Officiel·2025 / N°064·page 2·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hassen Massoudi, conseill...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 17·fr
    ...De ce fait, ils sont soumis aux règles et textes régissant les obl...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 88·fr
    ...| | - Transmission du dossier à la commission nationale des prêts...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 6·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 28·fr
    Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. Questions di...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 35·fr
    ...Les offres des soumissionnaires qui lui parviennent seront transmi...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ...- assurer les correspondances du comité avec la commission du « co...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 14·fr
    ...Vu l'arrêté du 15 décembre 1969 portant extension du dit permis su...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...vembre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 11·fr
    ...Le dossier doit être présenté à la douane dans une chemise cartonn...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 4·fr
    ...1°) à concurrence de 70% des emplois mis en concours : a) par voi...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 5·fr
    ...Section IV Les commissaires d'Etat généraux et les commissaires d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 63·fr
    ...La mise à prix est fixée à 2 827.694 dt 300. Date et lieu de la v...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 30·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissioner s'il ne verse pas à l...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 143·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2011 / N°091·page 8·fr
    ...Ce permis s'étend sur les gouvernorats de Sfax et Sidi Bouzid et c...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 13·fr
    ...Le permis renouvelé, après réduction réglementaire de surface couv...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 34·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...