Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 18·fr
    ...elle l'État Tunisien a levé l'option de participation de 20% au pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...L'option est exercée une seule fois au moment de l'introduction de...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 9·fr
    ...avec tous les pouvoirs, - l'adoption des nouveaux statuts en confo...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 3·fr
    ...(1) Travaux préparatoires Discussion et adoption par la chambre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...°) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...ne est grevé d'une hypothèque optionnelle pour un montant de : 373...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...Discussion et adoption de la chambre des députés dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 16·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 18·fr
    ...Une option de vente a été obtenue auprès du propriétaire pour la s...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 28·fr
    ...- L'adoption des nouveaux métiers liés à la technologie financière...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 164·fr
    ...- clôture de la gestion de l'année précédente, - adoption de la ve...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 15·fr
    ...veaux 5 et 6 dans les modules optionnels "instrument". Art. 26. -...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 12·fr
    ...Le candidat doit formuler sur sa demande l'option de son choix. 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...(1) Travaux préparatoires Discussion et adoption par la chambre d...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 15·fr
    ..., afin de faire connaître les options fondamentales de la nation a...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 45·fr
    ...2014405588VEPA2 Adoption d'un programme de sauvetage Société Meu...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie. 2 - une copie de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 20·fr
    ...Adoption des nouveaux statuts par l'AGE, La nomination par "AGO d...