Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 17·fr
    ...Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain d...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 46·fr
    ...— Premier Conseil d'Administration Du procès verbal du conseil d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 33·fr
    ...547988-35 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 43·fr
    ...234792-52 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 17·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain du village de Borj El Akerma ...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 17·fr
    ...B2415972011 Selon procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 16·fr
    ...001859B/A/M/000 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 22·fr
    ...4/ La planification urbaine : - l'urbanisme opérationnel = aspects...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 3·fr
    ...1425 Procès-verbal de la délibération du conseil de l'Instance sup...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 6·fr
    ...## TITRE I ## TRANSPORTS EN COMMUN SUR LIGNES ## INTERURBAINES ...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 21·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire réunie le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 15·fr
    ...--- **AVIS N° 12.936** Suivant procès-verbal dressé le 8 février...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 20·fr
    ...itation du plan d'aménagement urbain du village de Sidi Fraj, délé...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 24·fr
    ...B8001995 Suivant procès-verbal de l'A.G.E. du 27 avril 2012, enre...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 8·fr
    ...Au terme du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 14·fr
    ...456339F/A/M/000 Par procès-verbal du 13 avril 2005, enregistré à S...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 4·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbains doivent prendre en considération...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 58·fr
    ...Il appert du procès-verbal de la première assemblée générale const...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 21·fr
    ...ab Tébourba, des délégations de Medjez El Bab et Tébourba, aux gou...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 33·fr
    ...Suivant procès-verbal en date du 10 avril 1984 enregistré à Gabès ...