Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 22·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite El Khadra située à Tu...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 14·fr
    ...Tabbeb Dheheb consistant en une terre propre à la construction sit...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 17·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 28463 ### GOU...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 30·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29801 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 29·fr
    ...Siège de l'université virtuelle de Tunis, 14 Rue Yahia Ibn Omar Mu...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 27·fr
    ...## GOUVERNORAT BIZERTE Suivant réquisition N° 63610 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...Pour l'application des dispositions du présent paragraphe : - le ...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr
    ...4) Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne s'appliquent pas lor...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 28·fr
    ...## Gouvernorat de Médenine Suivant réquisition n° 68481 déposée a...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 47·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31682 déposée au T...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 10·fr
    d'habitation en cours de construction, située à Nabeul 27, rue des...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 27·fr
    villa, située à El Menzah 24 Rue El Moes, gouvernorat de Tunis, ju...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 25·fr
    une maison d'habitation, située à Kairouan. Gouvernorat de Kairoua...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 36·fr
    # Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition n° 67991 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 26·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 30815 déposée au T...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 21·fr
    ...Monsieur Bouachour Mohamed Habib, professeur hospitalo-universitai...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 157·fr
    ...s universitaires | 12.500.000 | 10.300.000 | | - Acquisition de ba...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 27·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31160 déposée...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 5·fr
    ...ARTICLE 8 Le contribuable doit communiquer, à toute réquisition d...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 46·fr
    ...Les oppositions doivent se faire sous la forme requise par la loi ...