Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 34·fr
    ...Statuts de la Société P.V de l'A.G. Constitutive PV du 1er Conseil...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 28·fr
    ...1°) que les nouveaux statuts rédigés conformément aux statuts type...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 17·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2008G03260SURLB1 ## Constitut...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 51·fr
    ...— Extraits des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 32·fr
    ...L'approbation des statuts mise à jour, en vertu des dispositions d...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 61·fr
    ...Modification de l'article 8 des Statuts. 2. Modification de l'arti...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 16·fr
    ...1534476 J/A/000 Suivant Statuts enregistrés à la recette de l'enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 2·fr
    ...1485449/F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 7/11/201...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 44·fr
    ...— Statuts :** Suivant acte sous seings privés en date à Tunis du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 5·fr
    ...2014400251SRLB1 --- **Constitution d'une SARL** Suivant statuts...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 46·fr
    ...— ont nommé les administrateurs prévus par les statuts pour une pé...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 21·fr
    ...Inscription à l'un des instituts supérieurs du sport et de l'éduca...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 18·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 53·fr
    ...deux exemplaires des statuts, du procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 14·fr
    ...2010R00801SANB2 Mise à jour des statuts ENTRPRISE DE TRAVAUX ELE...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 11·fr
    ...1489053/F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 16·fr
    ...1510679Q/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la REAS, 1er Bur...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 8·fr
    ...Suivant statuts datés le 12/8/2010 et enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 10·fr
    ...X/A/M/0001358998** Suivant statuts enregistrés à recette de Jemme...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 3·fr
    ...- statuts de la société, - déclaration de souscription et de verse...