Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 19·fr
    ...tre adressées, par la voie hiérarchique, au ministère des domaines...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 15·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de l'éducatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 135·fr
    ...| | 54 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 20·fr
    ...eprésentant une portion de la parcelle n°519 secteur Bderna, Zone ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 43·fr
    ...s et outils et autres, et les marchandises se trouvant dans le loc...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 34·fr
    ...e principale Est donne sur un parcours agricole se trouvant limité...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 77·fr
    ...Parcelle à vocation agricole d'un Immeuble situé à Tel El Gouzlen ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 38·fr
    ...ccouche Rue du Japon Immeuble Narcisse App 5/8 Tunis Le présent Av...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 21·fr
    ...N° B-1.135 SOCIETE NOUVELLE ARC EN CIEL Société à Responsabilité...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 21·fr
    ...977, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 47·fr
    ... ayant une superficie 519 m², parcelle n°18, située au rue imam Mo...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 20·fr
    ...ouane et l'expertise de toute marchandise. - La création et l'expl...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 18·fr
    ...Une parcelle de terrain valable pour la construction sise route de...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 11·fr
    ...Commerce de distribution de tous produits – Hypermarché. 7- L'ass...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 15·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 7·fr
    ...e d'hygiène des locaux et des marchandises, le constat des infract...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 16·fr
    ...Une parcelle de terrain clôturée située Sakiet Ezit Oued grawa zan...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 9·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 11·fr
    ... enregistrée, consiste en une parcelle de terrain nu destiné à la ...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 10·fr
    ..."Najah 159" se composant de 4 parcelles : 196-195-192-185 et dont ...