Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 36·fr
    ...odification à apporter aux statuts notamment à l'article 6 en cons...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 29·fr
    ... cadre de l'article 24 des statuts. 2) Questions diverses. Le Con...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...| | Artichauts en conserves | 10.000 D. | | Autres conserves de...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 9·fr
    ...Noutszer Ennaifar, à compter du 1er juin 1973 Khelifa Kallala, à c...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 11·fr
    ...- de superviser les instituts de formation relevant du ministère -...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...illet 1991 - une copie des statuts, s'il s'agit d'une personne mor...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 6·fr
    ...l kaada 1383), relatif aux statuts particuliers des maîtres auxili...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 13·fr
    ...itions de l'article 19 des statuts, délègue à Monsieur Georges Bus...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 21·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts de la dite Société ont été dépo...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 7·fr
    ...lution situation actuelle, statuts juridiques. 2. — Topographie :...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...s fixées par la loi et les Statuts. Conseil d'Administration Pré...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 11·fr
    ...00 Dinars, l'article 6 des Statuts ne se trouve pas modifié et il ...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...# CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ Statuts : En date du 28 décembre 1963. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 9·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoirs dans les communes,...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 28·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 31·fr
    ...Un exemplaire des statuts est déposé au Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 22·fr
    ... La laisse de basse mer, des hauts fonds découvrant d'El Bibane. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 42·fr
    ...- Les statuts de la Société; - La liste des souscripteurs; - La dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...Les article 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Deux...