Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 9·fr
    ...ation en vigueur régissant le marché financier, pour tout placemen...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 3·fr
    ... secteur limité au Nord de la parcelle n° 1, à l'Est, d'un immeubl...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 27·fr
    ... 2004 n° 253 de Maître Khemis Barcousse notaire au 25, rue de la C...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 36·fr
    ...un fonds de commerce situé au marché municipal de Mornag, local n°...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 20·fr
    ...- Decorvet Marcel, 2 bis, Rue de Strasbourg, Tunis - Gilbert Davis...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 57·fr
    ...st la vente de la totalité du parcelle n° 360 du lotissement de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 37·fr
    ...La participation aux marchés publics ou privés dans le domaine du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 44·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle sise route Elain km...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 30·fr
    ...harges à l'ENIT (Services des Marchés) et présenter leurs offres d...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 37·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain rectangulaire de largeur 11...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 43·fr
    ...L'immeuble se compose d'une parcelle de terrain clôturée à vocatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 17·fr
    ..., sa superficie est de 262 m² parcelle n°239 du lotissement Borj C...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 8·fr
    ...ed et ce, à la place de Jamel Tarchi à partir du 15 mars 2005. 20...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 8·fr
    ...êt de Tozeur, comprenant deux parcelles dont la première a pour li...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 39·fr
    ...Parc d'activités économiques - Bizerte Matricule fiscal : 736063E...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 21·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi la totalité de la parcelle 3 du pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 20·fr
    ...onds de commerce sis à la rue Marcelène Berthelot n° 30 à Tunis à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 34·fr
    ...ons de Directeur de la Marine Marchande au Ministère des Transport...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 38·fr
    ... 50744 Sousse constitué de la parcelle n° 01 constitué de 2 chambr...