Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...ectifs; — l'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...aire, 2) Modifications aux statuts. 3) Questions diverses. Le Con...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...Administrateur de Monsieur Arnauts Eric. Suivant décision du Cons...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...rmément à l'article 32 des statuts, en Assemblée Générale Ordinair...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...3°) Elle a approuvé les Statuts de la Société et constaté la const...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr
    ...Cession de Parts Sociales Modification au Statuts Suivant acte so...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...iversitaires, centres et instituts spécialisés. - 5 dinars pour ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 33·fr
    ...**Buts :** Activité Sportive au sein de la Fédération Tunisienne S...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr
    ...II — Les statuts ont été modifiés en conséquence, notamment l'arti...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ...Modification de l'article 17 des statuts 2°) Assemblée Générale O...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr
    ...L'Article 4 des statuts a été modifié en conséquence comme suit : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 25·fr
    ...730 Ter Case 166, l'article 3 des statuts de la Société Immobilièr...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr
    ...ves; 2°) Modifications aux statuts et notamment aux articles 8-12-...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ...che et exerçant dans les instituts de recherches relevant du Minis...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...L'article six des statuts de la Société est modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...ormément à l'article 5 des statuts, à l'avenue Habib Bourguiba (Pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 49·fr
    ...ursale en Tunisie 2°) Des statuts de la Société dont deux exempla...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 15·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 25·fr
    ...Projet de statuts déposé au Greffe du Tribunal de Première Inégale...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 51·fr
    ...2) Copie des statuts pour les personnes morales. 3) Un extrait d'...