80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr...ectifs; — l'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr...aire, 2) Modifications aux statuts. 3) Questions diverses. Le Con...
- Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr...Administrateur de Monsieur Arnauts Eric. Suivant décision du Cons...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr...rmément à l'article 32 des statuts, en Assemblée Générale Ordinair...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr...3°) Elle a approuvé les Statuts de la Société et constaté la const...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr...Cession de Parts Sociales Modification au Statuts Suivant acte so...
- Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr...iversitaires, centres et instituts spécialisés. - 5 dinars pour ch...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 33·fr...**Buts :** Activité Sportive au sein de la Fédération Tunisienne S...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr...II — Les statuts ont été modifiés en conséquence, notamment l'arti...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr...Modification de l'article 17 des statuts 2°) Assemblée Générale O...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr...L'Article 4 des statuts a été modifié en conséquence comme suit : ...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 25·fr...730 Ter Case 166, l'article 3 des statuts de la Société Immobilièr...
- Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr...ves; 2°) Modifications aux statuts et notamment aux articles 8-12-...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr...che et exerçant dans les instituts de recherches relevant du Minis...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr...L'article six des statuts de la Société est modifié en conséquence...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr...ormément à l'article 5 des statuts, à l'avenue Habib Bourguiba (Pa...
- Journal Officiel·1973 / N°031·page 49·fr...ursale en Tunisie 2°) Des statuts de la Société dont deux exempla...
- Journal Officiel·1987 / N°051·page 15·fr...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 25·fr...Projet de statuts déposé au Greffe du Tribunal de Première Inégale...
- Journal Officiel·1993 / N°001·page 51·fr...2) Copie des statuts pour les personnes morales. 3) Un extrait d'...