Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 12·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole n°2 du plan de divisi...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 2·fr
    ...ncier 351 Kairouan, formé des parcelles 1, 3, 4, 5, 6 du croquis a...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 5·fr
    ...6, rue des marchands d'huiles – Tunis MF : 001507D En vertu du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 14·fr
    ...Carcasses d'ovins. Poulpes séchés. Langoustes. Crabes, écreviss...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 9·fr
    ...10 000 dinars Rue 8301 - Tour Narcisse Montplaisir - Tunis Suivan...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 29·fr
    ...Ledit titre foncier est composé de six parcelles à caractère agric...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 8·fr
    ...971, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 31·fr
    ...mia 133» qui se compose d'une parcelle de terrain rectangulaire si...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 55·fr
    ...és des entreprises, étude des marchés, gestion, représentation imp...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 21·fr
    ...men Bank, Tunisie Leasing, PROPARCO et GAT ans leurs fonctions d'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 17·fr
    ...Marché des titres : Ils existent des titres de même catégorie qui ...
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 3·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr
    ...t ou pourraient grever ladite parcelle. Art. 3. - Le ministre de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 6·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvoir de tutelle à...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 6·fr
    ...rts de la totalité 3308 de la parcelle de terrain composé de 2 par...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 17·fr
    ...s chauffages, représentant la parcelle n°05 du plan de lotissement...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 21·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la culture...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr
    ...Cet immeuble se compose de trois parcelles ; 1- Une partie achevé...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 6·fr
    ...1 du 3 août 1992 relative aux parcs d'activités économiques telle ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 10·fr
    ...On entend par «catégorie de produits» les marchandises ou services...