Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 16·fr
    ...i n°94-117 du 14 novembre 1994 sera mis à la disposition du public...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 41·fr
    ...Toute opposition sera déposée à l'adresse du fonds pendant 20 jour...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...sie immobilière exécutoire, il sera procédé à l'adjudication de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 26·fr
    ...Toute opposition sera à l'adresse de fonds de commerce sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 20·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 9·fr
    ... Avenue Farhat Hached Sfax Il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 14·fr
    ...La vente sera procédée le 21/01/2026 à 9h et suivant à la chambre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 24·fr
    ...Toute opposition sera reçue par l'acquéreur au domicile élu sus-in...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 64·fr
    ...ues d'un fonds de commerce Il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 51·fr
    ...A l'expiration dudit délai, toute opposition ne sera admise. NB :...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 35·fr
    ...L'article sera des statuts de la société est modifié en conséquenc...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 43·fr
    ...Il sera procédé à la vente Immobilière à la chambre des créées au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 2·fr
    ...mbre 2000, une société anonyme sera constituée avec les caractéris...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 25·fr
    ...L'adjudication ne sera prononcée que lors de paiement de prix et d...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 17·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 724 « LE TISSERAND » S. A. Au ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 37·fr
    ...Toute opposition à cette vente sera acceptée entre les mains de Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 16·fr
    ...ruits afférents à l'année 1975 sera mis en recouvrement à compter ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 10·fr
    ..., 31 et 32 du budget de l'État seraient délégués aux ordonnateurs ...