Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 31·fr
    ...Il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite : Société I...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 19·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr
    ...rmément à l'article 15 des statuts. 4° L'Assemblée Générale confi...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 11·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts est modifié ainsi qu'il suit : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 31·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-797 ## MODIFICATION DE STATUTS ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr
    ...- le 1° alinéa de l'article 46 des Statuts. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...## ET MODIFICATIONS ## DES STATUTS Suivant décision collective, e...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ...agraphe de l'article 9 des statuts de la Société est modifié comme...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 45·fr
    ...réserves, modification des statuts. - Questions diverses. Le Cons...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...Les statuts particuliers relatifs à chaque corps des agents des do...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 15·fr
    ...Conformément à l'article 16 des statuts, M. GREBERT Raymond, demeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 27·fr
    ... marchande n'ayant pas des défauts organoleptiques livrée piles ve...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 16·fr
    ...ent Paul Doumer, Gourbevoie (Hauts de Seine) France, dont le manda...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 10·fr
    ...Ouvrier qui est soumis aux Statuts régissant les personnels du Sec...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 26·fr
    ...**Statuts** : visés le 4 janvier 1962, sous le N° 3.338, par le Se...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 27·fr
    ...Dépôt des statuts et des pièces annexes effectué au Greffe du Trib...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 21·fr
    ...Il est prévu aux statuts des prélèvements annuels de 20% pour la c...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 38·fr
    ...Les articles 3, 6, et 14 des statuts sont modifiés en conséquence....
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 18·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Page 5772 Journal Officiel de...