Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...rant à Sfax, 72, Rue des Marabouts, l'ensemble du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 43·fr
    ... les articles 26 et 27 des statuts Pour le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 18·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 19·fr
    ...Les articles 5, 9, 26 et 33 des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr
    ...ément aux dispositions des statuts particuliers à chaque corps des...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...IENNE — 1er-4-8 Janvier 1963 tuts, M. Hassin ben Ali Tabka demeur...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 16·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...Conformément à l'article 33 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...ication de l'Article 6 des Statuts. Pour le Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 47·fr
    ...s bulletins enregistrés 2- Statuts des concours 3- Temps d'achat o...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 23·fr
    ...Modification de l'article 47 des statuts. Le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 24·fr
    ...rmément à l'article 30 des statuts, pour le vendredi 30 juin 1961,...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr
    ...uivre en pleine liberté leurs buts par tous les moyens non contrai...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...la Législation Tunisienne Statuts : Déposés pour minute au Greffe...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...e utiles à la réalisation des buts de la société et au développeme...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 14·fr
    ...s, le 20 janvier 1973, les statuts, procès-verbaux de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ...Ces personnels sont régis par les dispositions de leurs statuts pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 12·fr
    ...rmément à l'article 20 des statuts de la Société. 2- Prolongation...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...— L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...- 7°) Modification de certaines clauses des statuts. - 8°) Réexame...