Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 24·fr
    ...ticle 6 et l'article 7 des statuts de la société ont été modifiés ...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 17·fr
    ... les Facultés, Ecoles et Instituts relevant de l'Université, fera ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...| | Artichauts en conserves | 10.000 D. | | Autres conserves de...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...auf propagation prévue aux statuts. Conseil d'Administration : Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 20·fr
    ...- des statuts ; - de la liste des souscripteurs ; - de la déclar...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 33·fr
    ...des articles 6 et 7 des statuts en conséquence. 7. — Dépôt : de de...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 3·fr
    ...- soit parmi les hauts-fonctionnaires présentant les garanties de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 13·fr
    ...velles des décrets portant statuts du personnel médical hospitalo-...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 49·fr
    ...— Modification à apporter à l’article 8 des Statuts. Le Conseil d...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 26·fr
    ...Conformément à l'article 33 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 26·fr
    ...L'article VI des statuts de la Société est modifié en conséquence....
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 21·fr
    ...L'article 12 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extra...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 8·fr
    ...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 5·fr
    ...c dans les voies pourvues d'égouts. A défaut il sera prévu un syst...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...Les Médecins-Directeur des instituts sont, de droit présidents du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 168·fr
    ...Ces statuts impliquent que les mollusques vivants introduits dans ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 30·fr
    ...— Conformément à l'article 20 des statuts, les gérants sont nommés...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 39·fr
    ...rance par l'article 14 des statuts avec faculté d'agir ensemble ou...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 30·fr
    ...outes les dispositions des statuts et assimilées au reste des acti...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 42·fr
    ...a approuvé les statuts de la société et a déclaré la société défin...