89 760 résultats pour ""ARC""
- Annonces Légales·2008 / N°007·page 32·fr...La propriété saisie consiste en une parcelle de terre non enregist...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 16·fr...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande, de la réc...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 27·fr...rbi Kchouk, consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 16·fr...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme et no...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr...2009-1 » à entreprendre les démarches nécessaires auprès de la STI...
- Annonces Légales·2010 / N°040·page 48·fr...ville, Tunis, constitué de la parcelle n° 7 du plan du titre n° 25...
- Journal Officiel·1981 / N°053·page 16·fr...réales, intitulé « soutien du marché des céréales ». b) une somme...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 52·fr...dinaire & Extraordinaire Parc d'Engins Industriels et Agricol...
- Annonces Légales·2016 / N°121·page 21·fr...changement de, la gérance Le parcours d'or Rue Palestine 5021 Be...
- Annonces Légales·2017 / N°061·page 33·fr...en qualité de directeur de ce marché. 2017403786SODB2 FONDS DE C...
- Journal Officiel·1999 / N°037·page 3·fr...- la collecte et l'analyse de l'information sur les marchés d'inté...
- Journal Officiel·2003 / N°081·page 14·fr...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des sports, a...
- Annonces Légales·2022 / N°136·page 10·fr...Il représente la parcelle n°01 et n°01 du plan de morcellement du ...
- Annonces Légales·2024 / N°021·page 4·fr...2024400296SANB2 --- Société "Charcolive International" SA au ca...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 21·fr...ne industrielle technopole Ecoparcé Borj Cedria de la délégation S...
- Annonces Légales·2005 / N°178·page 13·fr...ierry Dubus et Madame Martine Marcelle à Mr Imed Haouari. L'artic...
- Journal Officiel·1972 / N°030·page 25·fr...Une parcelle de terre nue dénommée Had Robabaa El Behim, d'une sup...
- Annonces Légales·2009 / N°018·page 12·fr...2009G00689SANB2 Société régionale de Transport de marchandises du...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 29·fr...(4 a 10 ca) consistant en une parcelle de terre constructible. Mi...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 13·fr...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...