Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 33·fr
    ...APITAL ET MODIFICATION DES STATUTS G R A N U P H O S Société Anon...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...Un exemplaire des statuts est déposé au greffe du tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...2°) Décidé de modifier l'article 8 des statuts. Journal Officiel ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...technologique en vertu des statuts particuliers auxquels ils appar...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ... précitée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 19·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. Organisation de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ...ec les pouvoirs prévus aux statuts, monsieur Claude Hassine Lassou...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 31·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. Organisation de l...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 19·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. Organisation de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...anger; 8°) Il établit les statuts régissant le personnel de la ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ... a modifié l'article 2 des statuts relatif à la dénomination de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...s emplois conformément aux statuts du personnel de la chambre. 3 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 42·fr
    ...Comme conséquence de cette décision l'article VI des statuts est m...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 14·fr
    ...t, Les deux parties, Convaincuts de la nécessité de fonder les r...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 64·fr
    ...es associés cités dans les statuts. 1°) Dénomination : Société Af...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ...— Les agents régis par d'autres statuts particuliers et exerçant d...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...L'adjudicataire se soumettra aux règlements des statuts sur la cop...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr
    ...econnu par l'article 7 des statuts. Cette résolution mise aux voi...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 16·fr
    ...1°) Modification des Statuts 2°) Questions diverses. Le Directeur...