Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 4·fr
    ...# ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRE Arrêté du Secrétaire d'État...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 36·fr
    ...## Marché des titres Il existe un emprunt obligataire émis par la...
  • Journal Officiel·1990 / N°069·page 7·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | Num...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 27·fr
    ...1- 1ère parcelle n° 202 d'une superficie de 11 H 34 ares 00 ca en ...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 75·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 42·fr
    ...duplicate De la Carte d'exploitation pour le transport de marchand...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 40·fr
    ...El Maghdhia et El Hétiba consistant en 5 parcelles de terre dont l...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 39·fr
    ...Abdi Khouja consistant en une parcelle de terre contenant un puits...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 12·fr
    ...| N° du titre foncier | Situation de la parcelle | Nature de la p...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 10·fr
    ...(5) Cas des parcelles visées ci-dessus (*). (6) Cas d'une parcelle...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 9·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 29·fr
    ...**Cours spécifique à chaque parcours : Histoire de l'art mural, Hi...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 16·fr
    ...| N° des parcelles sur le plan | N° du titre foncier | Situation ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 23·fr
    ...Un chemin d'une part et des parcelles de terre appartenant à des t...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 1·fr
    ... administrations publiques aux archives nationales ... 3277 Arrêté...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 21·fr
    ...Jenane Dhahra, consistant en 3 parcelles de terre de culture, situ...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 13·fr
    ...Les héritiers de Ahmed Ben Brahim Mami 3ème parcelle : Au Nord-Oue...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 28·fr
    ...999 | 129 558 707 | | vente marchandises | 561 803 090 | 594 434...
  • Journal Officiel·2014 / N°051·page 1·fr
    ... administrations publiques aux archives nationales. 1655 Arrêté d...