Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 16·fr
    ...| 36 conforme à la parcelle n°1 du plan de la R C n°8946 (parcelle...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 22·fr
    ...Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 44·fr
    ...ements de Formation Professionnelle | * | * | * | * | | 20*Centr...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 37·fr
    ...| 114 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°65779S...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 44·fr
    Qu'elle est limitée : Au Nord : Héritiers Chanafes. Au Sud : Ancie...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 27·fr
    ...La parcelle n°3 d'une contenance du 1500 m² elle contient à la par...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 6·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 54·fr
    ...- Renouvellement des mandats des Administrateurs. - Nomination du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 8·fr
    ...## CHAPITRE X ## La Formation Professionnelle ## Section I. — Dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 24·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **1ère Parcelle :** Au Sud et à l'Est :...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 7·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 182·fr
    ...elle est dispensée aux agents des forces de sûreté intérieure rele...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 10·fr
    ...a) rangées en couches, régulières, conformément aux échelles de ca...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 26·fr
    ...De telles serres permettent d'une part de réduire le temps de mont...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 6·fr
    ...nnelle à la direction régionale de la formation professionnelle et...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 20·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Yasmina »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 49·fr
    ...sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, le vendre...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par ce qu'elle concerne les band...