Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 9·fr
    ...117.** — Le Président peut faire assermenter les agents de la Comm...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 24·fr
    ...- 2) Approvisionnement : production et approvisionnement : - monop...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 25·fr
    ...Les héritiers d'un adhérent peuvent être admis en son remplacement...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    ...Ils doivent également mentionner que tout actionnaire peut, à tout...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 6·fr
    ...— Les frais de déménagement occasionnés par un déplacement sont à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 15·fr
    ...1- L'engagement verbal, signifié à l'entrepreneur adjudicataire d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 23·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 9·fr
    ...La composition, la présentation et le commentaire doivent être eff...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 7·fr
    ...1° un enseignement du premier degré ou enseignement primaire; 2° ...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 35·fr
    Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherc...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 7·fr
    ...Les dispositions du présent article s'appliquent aux montants libé...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 8·fr
    ...Il supervise les recrutements, la promotion et le licenciement. L...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 14·fr
    ...1°) de la démission régulièrement acceptée; 2°) du licenciement; 3...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 19·fr
    ...Ces agents doivent pouvoir accomplir, et le cas échéant, assurer t...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 10·fr
    Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portan...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    — un représentant du ministère des finances; — un représentant de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°105·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 5·fr
    ...— Les croisements s'effectuent à droite et les dépassements s'effe...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 136·fr
    ...nent | 3000 000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 10·fr
    ...Règlement des dépenses publiques - règle du service fait - inventa...