Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr
    ...La création d'un établissement de banque et de crédit pour favoris...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...A cette fin, les États parties favorisent la conclusion d'accords ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr
    ...oi et de ses ressortissants et favoriser le développement de relat...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...pour l'État Tunisien en vue de favoriser la formation de cadres po...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr
    ...iales existantes ou à créer en faveur du personnel de la Société. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 26·fr
    ...des intérêts au taux de 5 % en faveur des actionnaires), l'assembl...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...on prévue par l'article 24, en faveur des victimes atteintes d'une...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...articulier pouvant résulter en faveur de la SORÉMIT et d'OMNIMINES...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr
    ...de dons ou à des conditions de faveur, dont les éléments essentiel...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...ues par un État contractant en faveur de membres de la famille rés...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...uvant intéresser la Société ou favoriser son développement; Et d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ...tuer toutes opérations pouvant favoriser l'industrie cinématograph...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...ctivité sociale ou de nature à favoriser les affaires dans lesquel...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ... l'institution éducative et de favoriser une vie scolaire saine fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ... existants ou à créer, pouvant favoriser ses intérêts, et d'une ma...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 27·fr
    ...- Caractéristiques des sols favorables aux plantes (données physiq...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ...ntionnelles particulières plus favorables. ## ARTICLE 34 : DISCIP...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...récités ou susceptibles de les favoriser, soit par voie de créatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 12·fr
    ...ique, affectée à cet effet, en faveur des pays en développement, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ... de l'utilité pour la Société, favoriser ou développer ses intérêt...