Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un de terrain à bâtir. Mise à prix : La mise à prix e...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Ardh El Binzarti» ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 53·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    ... à cette convention qui en élargit la portée et offre une indemnis...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 16·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre clôturée donnant sur le sud équi...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 12·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la parcelle n°4 du T.F n°28654 Ben Aro...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 10·fr
    ...Il s'agit de 63.50 m² de l'immeuble dénommé «RIADH 70» objet du ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 36·fr
    ...s à foussana, Kasserine, il s'agit d'un lot de terrain agricole de...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°107935 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de 4498,6111 parts indivises sur 61700 parts du titre fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 42·fr
    ...il s'agit des quotes-parts communes d'immeuble de 129.5/1041 m² si...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 37·fr
    ... surface bâti de 120 m², il s'agit d'une maison en bonne état (15 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 4·fr
    ...Il s'agit de 2 immeubles voisins, situés à la rue Elmahatta n° 53 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 10·fr
    ...39 G, 5.160,3, longitude : 8 G, 9708.5, carte du Djebel Trozza au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non immatriculé sis à la rue 4127 n° 159, c...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une villa (S+1)...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 52·fr
    ...Tunis et ghar -eddimaou, il s'agit d'une exploitation agricole com...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 28·fr
    ...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts ob...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 31·fr
    ...il s'agit de 236,746 parts