Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2025 / N°089·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Avis de ven...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 4·fr
    ...2 - Le président-directeur général de l'Imprimerie Officielle de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 13·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 février 2001 Page...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 11·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 - 7 Janvier 1975 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 51·fr
    ...dit - Estel - objet du TF n°114615 Tunis et d'une superficie de 43...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    Valeur de la superficie couverte : 59.402,000 D. Valeur de la supe...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 10·fr
    ...La superficie totale de l'immeuble est de 62,5 mètres carrés. Il e...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 8·fr
    ...L'officier de police judiciaire doit informer le suspect dans la l...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 3·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 48·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 27·fr
    ...Mohamed Chouichine, co-licitant, la superficie de cette 2ème const...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 9·fr
    ...1) Appart n°2, exposition nord, d'une superficie de 97m², il compr...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 1·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne TRADUCTION FRANÇAISE...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 2·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Octobre 1958 Vu...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 28·fr
    ...## TITRE II ## LES INSPECTEURS DES REGLEMENTS MUNICIPAUX ### Sec...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 3·fr
    ...1) par les officiers de police judiciaire; 2) par les agents asser...
  • Journal Officiel·2022 / N°133·page 18·fr
    ...un (1) seul point pour chaque année (coefficient 1), - l'anciennet...