Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 10·fr
    ...ction balistique | Protection individuelle | 24 | 20 | | 4 | 1,5 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 49·fr
    ...3/10000 parts indivises des partis communes et indivisibles de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 34·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818/15130 parts indiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 25010/3505 parts rev...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 11·fr
    ...Les parts indivises s'élevant à 87.28125/456 à distraire du T.F n°...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ...La moitié indivise du terrain nu sis à la Route Menzel Cheker Km8 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 18·fr
    ...h | 1 14 20 | Les 14896/14976 indivise de la superficie de : 1 14 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 42·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 17·fr
    ...la vente aux enchères porte sur les parts dans l'indivision estimé...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 8·fr
    ...La saisie est faite sur la totalité des parts indivises revenant à...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 13·fr
    ...Pour les projets individuels, le dépôt de la demande de déclaratio...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 13·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 31·fr
    ...Ces parts indivises sont délimitées à l'Est, à l'ouest et au sud p...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 21·fr
    ...1) La moitié des parts indivises d'un étage inférieur d'un immeubl...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 49·fr
    ...N° 82.342 Moitié indivise revenant à la partie saisie dans un imm...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises (9997,1481/10800 parts) faisant pa...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 7·fr
    ...La CNSS vérifie si le promoteur individuel est soumis aux régimes ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 4·fr
    ...toute la moitié des parts indivises du bien immobilier dénommé "Vi...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 8·fr
    ...Ainsi que le 1/5 indivis d'une olivette située au même lieu renfer...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 32·fr
    ... Ben Salah Kosdoughli, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...